DEVISES

 Les voyageurs résidant en France (adultes ou enfants), se rendant à l'étranger, peuvent emporter à chaque voyage, sans limitation, tous moyens de paiement en francs français ou en devises étrangères. Les sommes transportées égales ou supérieures à 50 000 F doivent être déclarées à la douane. Certains pays n'admettent à l'entrée les devises étrangères ou locales que pour un montant limité. La réglementation concernant la monnaie locale (importation-exportation) de chaque pays est indiquée dans le chapitre "Formalités par pays". Dans les pays où il existe un contrôle des changes, le voyageur doit demander un bordereau de change qui peut être exigé au moment du départ, soit pour prouver que la somme d'argent à sortir était en sa possession à l'arrivée, soit pour changer l'argent local restant contre d'autres devises.

MARCHANDISES

Les voyageurs peuvent rapporter des biens pour leurs besoins personnels dans un autre Etat membre de la Communauté sans limitation de quantité ou de valeur (pour les véhicules neufs, TVA payable en France). Toutefois, des seuils quantitatifs ont été fixés pour certaines marchandises (voir tableau).

Les marchandises importées dans l'Union européenne en provenance de pays tiers bénéficient de la franchise des taxes lorsque leur valeur globale ne dépasse pas 1 200 F par voyageur (600 F si le voyageur a moins de 15 ans). Chaque voyageur peut, en outre, bénéficier de franchises quantitatives sur certaines marchandises.

Marchandises

TABACS (1) Cigarettes : 800 pièces (intérieur CEE) / 200 pièces (vers CEE) ou cigarillos : 400 pièces (intérieur CEE) / 100 pièces (vers CEE) ou cigares : 200 pièces (intérieur CEE) / 50 pièces (vers CEE) ou tabac à fumer : 1 kg (intérieur CEE) / 250 grammes (vers CEE)

BOISSONS ALCOOLISEES (1) Bières : 110 litres (intérieur CEE) Vins : 90 litres (intérieur CEE) / 2 litres (vers CEE) soit boissons moins de 22° : 20 litres (2)(intérieur CEE) / 2 litres (vers CEE) soit boissons plus de 22° : 10 litres (3) (intérieur CEE / 1 litre (vers CEE)

PARFUMS libre(intérieur CEE) / 50 grammes (vers CEE) et Eaux de toilettelibre : (intérieur CEE) / 25 centilitres (vers CEE)

CAFE 1000 grammes (intérieur CEE) / 500 grammes (vers CEE) ou Extraits et essences de café : 400 grammes (intérieur CEE) / 200 grammes (vers CEE)

THE 200 grammes (intérieur CEE) / 100 grammes (vers CEE) ou Extraits et essences de thé : 80 grammes (intérieur CEE) / 40 grammes (vers CEE)

(1) Seuls les voyageurs âgés de plus de 17 ans ont droit à ces quantités. (2) Intérieur CEE : boissons intermédiaires (vermouth, porto, madère, etc.). (3) Intérieur CEE : boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.)

Centre de renseignements des Douanes : 84, rue d'Hauteville - 75010 Paris - Tél. : 01 53 24 68 24

On peut également obtenir des renseignements auprès de chaque direction régionale des douanes, notamment à Orly (tél. : 01 49 75 84 00) et à Roissy-Charles de Gaulle (01 48 62 35 43)